Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 08976 posée par Mme Jacqueline Chevé

    Avenir de la direction régionale des affaires maritimes de Bretagne

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 21744 posée par M. Ivan Renar

    Fonds de développement du littoral

    La question est caduque

  3. Question n° 21826 posée par M. Henri Collette

    Développement du littoral français

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 06549 posée par M. Daniel Percheron

    Création d'un fonds d'aménagement du littoral du Pas-de-Calais

    La question est caduque

  5. Question n° 06075 posée par M. Michel Crucis

    Saturation routière du département de la Vendée

    La question a été retirée

  6. Question n° 06328 posée par M. Marcel Vidal

    Mission interministérielle d'aménagement du littoral Languedoc-Roussillon: perspectives

    La question a été retirée

  7. Question n° 02061 posée par M. Marcel Vidal

    Mission interministérielle d'aménagement du littoral Languedoc-Roussillon: perspectives

    La question est caduque

  8. Question n° 29243 posée par M. Claude Fuzier

    Plans d'aménagement des plages: position du Gouvernement

    La question est caduque