Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 25206 posée par M. Simon Sutour

    Fusion de l'Agence française de l'adoption et du groupement d'intérêt public de l'enfance en danger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25095 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Adoption internationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27102 posée par Mme Michelle Demessine

    Situation de l'adoption internationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27070 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Difficultés des familles françaises souhaitant adopter un enfant à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26940 posée par M. Ivan Renar

    Renforcement des moyens de l'Agence française de l'adoption

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26948 posée par M. Jean-François Humbert

    Situation de l'adoption internationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26907 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Adoption internationale en Inde

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20514 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Mise en place de l'Agence française de l'adoption

    La question est caduque

    Pertinence Faible