Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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226 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

31 questions

Question n° 26018 posée par Mme Laurence Cohen

Stérilet mirena

La question est caduque

29/06/2017
Pertinence
Question n° 00272 posée par Mme Laurence Cohen

Stérilet mirena

La question est caduque

13/07/2017
Pertinence
Question n° 01926 posée par M. Alain Milon

Attribution du marché national de fournitures de l'établissement français du sang

La question est caduque

09/11/2017
Pertinence
Question n° 03966 posée par Mme Catherine Procaccia

Longs délais d'autorisation français pour les essais cliniques sur les thérapies géniques

La question est caduque

22/03/2018
Pertinence
Question n° 04670 posée par M. François Bonhomme

Fixation d'objectifs de qualité nutritionnelle par l'État

La question est caduque

26/04/2018
Pertinence
Question n° 09033 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Implants pelviens

La question est caduque

21/02/2019
Pertinence
Question n° 09255 posée par M. Yves Détraigne

Médicaments dangereux

La question est caduque

07/03/2019
Pertinence
Question n° 09946 posée par M. Bernard Bonne

Anticancéreux et risques pour certains malades

La question est caduque

11/04/2019
Pertinence
Question n° 11047 posée par Mme Élisabeth Doineau

Prescription de biothérapies en dermatologie

La question est caduque

27/06/2019
Pertinence
Question n° 11618 posée par Mme Catherine Troendlé

Pénuries inquiétantes de médicaments en France

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/07/2019
Pertinence