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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

12 questions

  1. Question n° 18918 posée par Mme Catherine Deroche

    Dispositif Essure

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1283S posée par Mme Laurence Rossignol

    Décret mettant en oeuvre l'expérimentation du cannabis à usage médical

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17183 posée par M. Yves Daudigny

    Risque transfusionnel de contamination au virus de l'immunodéficience humaine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15253 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Menace d'une pénurie de médicaments et notamment de chloroquine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14363 posée par M. Jacques Le Nay

    Agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14126 posée par M. Jacques Le Nay

    Agence nationale de sécurité des médicaments et de produits de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12263 posée par M. Yves Daudigny

    Échange plasmatique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09033 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Implants pelviens

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04670 posée par M. François Bonhomme

    Fixation d'objectifs de qualité nutritionnelle par l'État

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03966 posée par Mme Catherine Procaccia

    Longs délais d'autorisation français pour les essais cliniques sur les thérapies géniques

    La question est caduque

    Pertinence Faible