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189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

35 questions

  1. Question n° 20322 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge médicale des traumatisés crâniens

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17530 posée par M. Michel Bécot

    Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16317 posée par M. François Rebsamen

    Sanctions suite aux contrôles du codage des séjours hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11492 posée par M. Michel Billout

    Maintenir une offre de santé sur le site de l'hôpital de Lagny (77)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10097 posée par M. Antoine Lefèvre

    Mise en place d'unités de soins dédiées aux personnes en EVC/EPR

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07040 posée par Mme Jacqueline Panis

    Financement des soins palliatifs à domicile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0171S posée par M. Thierry Repentin

    Situation du centre hospitalier spécialisé de la Savoie

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03106 posée par M. Roland Courteau

    Fermeture des urgences du centre hospitalier de Lézignan-Corbières

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02934 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences de la centralisation de l'offre de soins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01442 posée par M. André Vantomme

    Versement de l'indemnité d'éloignement pour les fonctionnaires hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne