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217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

23 questions

  1. Question n° 20392 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Intégration des personnes handicapées en milieu scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23959 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Intégration des personnes handicapées en milieu scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26671 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 26685 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Pérennisation des dispositifs auxiliaires de vie scolaire (AVS) et emplois vie scolaire (EVS)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 09372 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Auxiliaires de vie scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09778 posée par Mme Virginie Klès

    Situation des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10147 posée par Mme Michèle André

    Rentrée scolaire et auxiliaires de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14953 posée par Mme Michèle André

    Rentrée scolaire et auxiliaires de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16332 posée par Mme Samia Ghali

    Accompagnement scolaire des enfants, adolescents et jeunes adultes handicapés par les services d'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16333 posée par M. Marc Daunis

    Accompagnement scolaire des enfants, adolescents et jeunes adultes handicapés par les services d'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne