Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

18 questions

  1. Question n° 25063 posée par M. Bernard Guyomard

    Statut des infirmiers libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25076 posée par M. Claude Huriet

    Réglementation de la mise sur le marché d'un tranquillisant (Halcion)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24856 posée par M. Claude Huriet

    Directive européenne relative aux dispositifs médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24864 posée par M. Jacques Machet

    Situation des aides-soignants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24780 posée par M. Pierre Vallon

    Statistiques relatives aux ouvertures et fermetures de pharmacies

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24694 posée par M. André Bohl

    Remboursement de l'Eprex érythropoyéthine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24679 posée par M. Claude Huriet

    Rapport gouvernemental concernant le fonds d'indemnisation des victimes du sida

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24462 posée par M. Rémi Herment

    Développement de la distribution de lait dans les écoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24476 posée par M. Jean Faure

    Financement des associations de lutte contre la toxicomanie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24364 posée par M. Jean Cluzel

    Dépassement des quotas relatifs à la publicité en faveur du tabac

    La question est caduque

    Pertinence Faible