Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
269 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
46 questions
-
Question n° 09221 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Déploiement du pack « nouveau départ » pour les Françaises à l'étranger victimes de violences conjugales
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 05404 posée par M. Philippe Tabarot
Département des Alpes-Maritimes débordé par l'explosion de la prise en charge de mineurs migrants
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0187S posée par Mme Michelle Gréaume
Ouverture d'une mission interministérielle sur les adoptions illégales
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 02963 posée par M. Yves Détraigne
Soutien aux Iraniennes
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 27918 posée par M. Ronan Le Gleut
Situation du Lycée Alexandre Dumas de Port-au-Prince
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27734 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Difficultés des Français de l'étranger pour établir des procurations ainsi que pour voter à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27750 posée par M. Pascal Martin
Réduction d'impôts en soutien des familles qui accueillent des réfugiés ukrainiens
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27622 posée par M. Pierre Laurent
Financements humanitaires prévus dans le cadre de la crise en Ukraine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27641 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Épreuves du baccalauréat dans les établissements d'enseignement français à l'étranger en Chine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27644 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Versement des pensions aux retraités résidant en Russie
La question est caduque
Pertinence