Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
32 questions
-
Question n° 0007A posée par M. Yvon Collin
Adoption d'enfants haïtiens
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0041A posée par M. Adrien Gouteyron
Réforme de la politique culturelle à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0002A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation au Proche-Orient
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0017A posée par M. Ivan Renar
Avenir de l'industrie textile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0012A posée par Mme Hélène Luc
Politique française de codéveloppement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0035A posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Situation au Proche-Orient
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0031A posée par M. Jacques Pelletier
Respect des engagements internationaux en matière de droits de l'homme
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0027A posée par M. Josselin de Rohan
Politique de la France à l'égard de la Bosnie-Herzégovine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0125A posée par M. Jean Garcia
Situation à Chypre
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0118A posée par M. Jean Garcia
Situation à Chypre
La question est caduque
Pertinence