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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 22667 posée par Mme Michelle Demessine

    Séquelles de la guerre chimique en république socialiste du Vietnam

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27070 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Difficultés des familles françaises souhaitant adopter un enfant à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27020 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Agence française de l'adoption

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26666 posée par M. Bernard Piras

    Situation des femmes au Viêt-Nam

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21283 posée par M. Louis Souvet

    Procédures d'adoption entre la France et le Viêt-Nam

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 38794 posée par M. Gérard Miquel

    Ecole Colette : besoin d'un nouveau lycée français à Hô Chi Minh-Ville

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 31734 posée par M. Francis Palmero

    Accueil des réfugiés de l'ancienne Indochine

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02315 posée par M. Edouard Bonnefous

    Déclarations du ministre vietnamien des Affaires étrangères

    La question a été retirée

    Pertinence Forte