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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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206 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

15 questions

  1. Question n° 22195 posée par M. Marcel Vidal

    Financement des établissements culturels français en Allemagne

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22864 posée par M. Marcel Vidal

    Paysage audiovisuel français à l'étranger

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10089 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Le Louvre d'Abou Dhabi

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16852 posée par M. Jean Desessard

    Protection des connaissances traditionnelles des communautés autochtones

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21918 posée par M. David Rachline

    Hymne de l'équipe de France pour le championnat d'Europe de football

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00800 posée par M. Louis Duvernois

    Suppression des radios permettant la réception des grandes ondes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08329 posée par Mme Jacky Deromedi

    Protection sociale des pigistes à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12940 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Suppression de l'institut français d'Oslo

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15110 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Situation des enseignants du réseau culturel français durant cette crise sanitaire mondiale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15194 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation de précarité de certains personnels des instituts français du fait du Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible