Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 15114 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Contribution de la France à la lutte contre le sida dans le monde

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09352 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Rémunération des médecins faisant fonction d'interne sur les crédits de coopération

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04110 posée par Mme Colette Mélot

    Démographie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01306 posée par Mme Hélène Luc

    Table ronde sur le suivi sanitaire des essais nucléaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 39949 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Couverture sociale des Français établis aux Etats-Unis

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14650 posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Remboursement des médicaments aux Français résidant à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 31731 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Mutuelle des affaires étrangères: rôle en matière de gestion des prestations

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne