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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

19 questions

  1. Question n° 0027A posée par M. Josselin de Rohan

    Politique de la France à l'égard de la Bosnie-Herzégovine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17606 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique européenne de la France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16322 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique extérieure de la France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13458 posée par M. Albert Voilquin

    Coût éventuel pour la France de la réunification de l'Allemagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10542 posée par M. Jean Garcia

    Restitution des sites de trois lycées en Algérie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10451 posée par M. Jean-Pierre Bayle

    Indemnisation de la mission laïque française pour le lycée Razi de Téhéran (Iran)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10090 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir de la coopération franco-tunisienne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08987 posée par M. Charles de Cuttoli

    Entretien des cimetières français en Algérie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06543 posée par M. Marcel Vidal

    Demandes d'adoption d'enfants entre la France et la Roumanie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0048A posée par M. Claude Huriet

    Conséquences de la visite en France du Chef de l'Etat polonais

    La question a été retirée

    Pertinence Faible