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755 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
59 questions
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Question n° 06906 posée par M. Michel Canévet
Développement des parcs éoliens offshore
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 04707 posée par M. Yves Détraigne
Consommation de cannabidiol et conduite
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 28079 posée par M. Stéphane Demilly
Pénurie du combustible bois
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26874 posée par Mme Annick Jacquemet
Enjeu des registres en cancérologie en particulier sur le cancer du sein
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26079 posée par M. Yves Détraigne
Déploiement des bornes de recharge pour véhicules électriques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25604 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Indemnités des élus travailleurs transfrontaliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1694S posée par Mme Christine Herzog
Création d'un centre hospitalier universitaire à Metz
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16911 posée par M. Olivier Cigolotti
Mise en place d'un numéro d'appel unique pour les secours d'urgence
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1221S posée par M. Michel Canévet
Aide française à l'éducation dans les pays en voie de développement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14885 posée par M. Olivier Cadic
Crise sanitaire et mesures de régulation en matière de transport
La question est caduque
Pertinence