Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 16320 posée par M. Pascal Allizard

Pensions alimentaires impayées

La question est caduque

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16661 posée par M. Pascal Allizard

Isolement des seniors

La question est caduque

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16835 posée par M. Pascal Allizard

Plateforme de données de santé française dite « health data hub »

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence
Question n° 19603 posée par M. Pascal Allizard

Dégradation de l'accès aux soins en période épidémique

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 21788 posée par M. Pascal Allizard

Nombre de lits en réanimation

La question est caduque

25/03/2021
Pertinence
Question n° 23784 posée par M. Pascal Allizard

Surcoûts liés à la crise sanitaire dans les établissements médico-sociaux

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 25715 posée par M. Pascal Allizard

Montée de la précarité alimentaire en France

La question est caduque

09/12/2021
Pertinence
Question n° 26910 posée par M. Pascal Allizard

Cyberattaques contre les établissements de santé

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence