Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

36 questions

Question n° 15514 posée par M. Pascal Allizard

Situation des centres équestres

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15716 posée par M. Pascal Allizard

Suivi des personnes radicalisées

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence
Question n° 16320 posée par M. Pascal Allizard

Pensions alimentaires impayées

La question est caduque

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16473 posée par M. Pascal Allizard

Situation des aéroports français

La question est caduque

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16534 posée par M. Pascal Allizard

Pollution générée par les équipements sanitaires

La question est caduque

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16661 posée par M. Pascal Allizard

Isolement des seniors

La question est caduque

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16774 posée par M. Pascal Allizard

Situation dans l'éducation nationale

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16835 posée par M. Pascal Allizard

Plateforme de données de santé française dite « health data hub »

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence
Question n° 17242 posée par M. Pascal Allizard

Niveau des stocks d'iode

La question est caduque

16/07/2020
Pertinence
Question n° 17369 posée par M. Pascal Allizard

Moyens de Pôle emploi

La question est caduque

23/07/2020
Pertinence