Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

9 questions

Question n° 25070 posée par M. André Fosset

Revalorisation de l'éducation civique

La question est caduque

25/03/1993
Pertinence
Question n° 24627 posée par M. André Fosset

Séminaire consacré aux investissements relatifs à l'Algérie

La question est caduque

11/02/1993
Pertinence
Question n° 22833 posée par M. André Fosset

Avenir des régimes de retraite

La question est caduque

17/09/1992
Pertinence
Question n° 22841 posée par M. André Fosset

Lutte anti-graffitis

La question est caduque

17/09/1992
Pertinence
Question n° 19080 posée par M. André Fosset

Etat du projet relatif à l'organisation et la promotion des activités physiques et sportives

La question est caduque

12/12/1991
Pertinence
Question n° 18213 posée par M. André Fosset

Insertion professionnelle des jeunes et extension de l'aide sociale à l'enfance

La question est caduque

31/10/1991
Pertinence
Question n° 18214 posée par M. André Fosset

Insertion professionnelle des jeunes et logement social

La question est caduque

31/10/1991
Pertinence
Question n° 14083 posée par M. André Fosset

Fonds interdépartemental de solidarité de la taxe professionnelle

La question est caduque

07/03/1991
Pertinence
Question n° 11867 posée par M. André Fosset

Exploitations des carrières

La question est caduque

04/10/1990
Pertinence