Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

16 questions

Question n° 25758 posée par M. Cédric Perrin

Avenir des structures radiologiques

La question est caduque

27/04/2017
Pertinence
Question n° 25237 posée par M. Cédric Perrin

Exclusion des travailleurs d'établissements et services d'aide par le travail du bénéfice de la prime d'activité

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25240 posée par M. Cédric Perrin

Régime étudiant de sécurité sociale

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25245 posée par M. Cédric Perrin

Régimes de retraites

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25247 posée par M. Cédric Perrin

Conséquences pernicieuses de l'effet de seuil lors du décès d'un enfant

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 24827 posée par M. Cédric Perrin

Conditions d'accès à la profession d'infirmier

La question est caduque

26/01/2017
Pertinence
Question n° 24830 posée par M. Cédric Perrin

Désertification des médecins ophtalmologistes dans le Territoire de Belfort

La question est caduque

26/01/2017
Pertinence
Question n° 24664 posée par M. Cédric Perrin

Régime social des indépendants et référent territorial

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 24256 posée par M. Cédric Perrin

Régimes de retraites

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 24161 posée par M. Cédric Perrin

Conséquences pernicieuses de l'effet de seuil lors du décès d'un enfant

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence