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176 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
33 questions
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Question n° 00017 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Devenir du musée de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23214 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Application en France de l'article 29 de la Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22397 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Sites d'accueil de la sécurité sociale à Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22236 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Transfert du service de pneumologie de l'hôpital Saint-Antoine dans le 12e arrondissement de Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22186 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation de l'hôpital Pierre Rouques dans le 12e arrondissement de Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21317 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Devenir de l'Hôtel-Dieu à Paris dans le 4e arrondissement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1447S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Politique d'urgence sociale à Paris et en Île-de-France
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1448S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Droit au séjour pour raison médicale des étrangers malades
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 19430 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation de l'agence espace liberté emploi dans le 13e arrondissement à Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16231 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation de l'AP-HP
La question est caduque
Pertinence