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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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177 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

12 questions

  1. Question n° 25773 posée par M. Édouard Courtial

    Financement du service départemental d'incendie et de secours de l'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25244 posée par M. Sébastien Meurant

    Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22503 posée par M. Michel Savin

    Desserte en transport en commun des sites olympiques et paralympiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16970 posée par M. Rachid Temal

    Calendrier de la ligne 17 du Grand Paris express

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11567 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Avenir du projet Europacity

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05826 posée par M. Sébastien Meurant

    Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25804 posée par Mme Marie-France de Rose

    Nuisances sonores des avions en Île-de-France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17426 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Transfert de Météo-France Paris à Trappes (78)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11536 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Inscription d'Alstom Service sur la liste des établissements ouvrant droit à l'ACAATA

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21209 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Prolifération des cormorans

    La question est caduque

    Pertinence Faible