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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 03758 posée par M. Pierre Brantus

    Stages pour les jeunes agriculteurs

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00328 posée par M. Pierre Brantus

    Difficultés du secteur de la viande bovine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10432 posée par M. Pierre Brantus

    Chaptalisation des vins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08764 posée par M. Pierre Brantus

    Marché de la viande bovine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08765 posée par M. Pierre Brantus

    Céréales : mesures communautaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08766 posée par M. Pierre Brantus

    Incidence de la loi agricole américaine sur le secteur céréalier français

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06621 posée par M. Pierre Brantus

    Marché de la viande bovine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06622 posée par M. Pierre Brantus

    Céréales : mesures communautaires pour limiter la baisse des prix

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06624 posée par M. Pierre Brantus

    Incidence de la loi agricole américaine sur le secteur céréalier français

    La question est caduque

    Pertinence Faible