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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 05745 posée par M. Pierre Brantus

    Apprentissage de la langue des signes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02526 posée par M. Pierre Brantus

    Réfection du Musée national des techniques du Conservatoire des arts et métiers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02580 posée par M. Pierre Brantus

    Rénovation de la galerie de zoologie du Muséum national d'histoire naturelle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02588 posée par M. Pierre Brantus

    Rédaction du nouveau statut du Muséum national d'histoire naturelle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00343 posée par M. Pierre Brantus

    Rénovation de la galerie de zoologie du Muséum national d'histoire naturelle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 06939 posée par M. Pierre Brantus

    Rémunération des enseignants vacataires des universités

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 27066 posée par M. Pierre Brantus

    Etalement du calendrier des vacances scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 25683 posée par M. Pierre Brantus

    Bilan des fermetures et ouvertures de classes dans le privé et le public tant pour l'enseignement élémentaire que pour l'enseignement secondaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 25684 posée par M. Pierre Brantus

    Ouverture et fermeture de classes du second degré dans chaque département

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 25685 posée par M. Pierre Brantus

    Histoire et instruction civique: respect de la dotation horaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte