Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
346 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
67 questions
-
Question n° 11136 posée par Mme Céline Brulin
Nécessité de garantir l'autosuffisance en produits dérivés du plasma en France
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 08814 posée par M. Fabien Gay
Régularisation des travailleurs et travailleuses sans papiers en Île-de-France
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 03941 posée par M. Pierre-Antoine Levi
Difficultés des infirmiers libéraux pour leurs défraiements liés à la vaccination contre la Covid-19
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 02375 posée par M. Xavier Iacovelli
Défiscalisation des vacations réalisées par les professionnels de santé dans le cadre de leurs missions de vacation contre la covid-19
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 0004S posée par Mme Victoire Jasmin
Démantèlement programmé du groupement d'intérêt public de santé publique en Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 00229 posée par M. Cédric Perrin
Situation des pharmaciens
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 27645 posée par M. Fabien Genet
Baisse du tarif de remboursement des tests antigéniques effectués en pharmacie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27381 posée par M. Jean-Claude Tissot
Récentes évolutions du régime de sécurité sociale des artistes-auteurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27045 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Refus de prise en charge par la caisse primaire d'assurance maladie de la Charente d'une partie de la rémunération de fonctionnaires vulnérables
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27078 posée par M. Olivier Rietmann
Suppression des primes du personnel soignant en arrêt maladie après une contamination à la Covid-19
La question est caduque
Pertinence