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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 21917 posée par M. Laurent Somon

    Nombre de lits actifs en réanimation et politique de santé publique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21969 posée par M. Daniel Laurent

    Recommandations de la Cour des compte concernant la réanimation et les soins critiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18109 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Gratuité des masques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17373 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Covid-19 et situation des travailleurs vulnérables

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1218S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Réglementation de l'administration des douanes et livraison de masques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16851 posée par M. Patrick Chaize

    Réouverture des campings et officialisation du protocole sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16667 posée par Mme Michelle Gréaume

    L'avenir de la recherche sur les biotechnologies en France et plus particulièrement sur les médicaments dérivés du sang

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15929 posée par M. Cyril Pellevat

    Achat de masques par les enseignes de grande distribution

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15783 posée par M. Patrick Chaize

    Épidémie de Covid-19 et situation des chauffeurs de taxis

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15432 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Gestes barrières et organisation du travail au sein des établissements de restauration à l'issue de l'épidémie de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible