Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 19971 posée par M. Édouard Courtial

    Stratégie vaccinale et forces de sécurité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17067 posée par M. Pascal Martin

    Conditions de prise en charge par l'assurance maladie des tests de dépistage des sapeurs-pompiers

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16905 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Prise en charge par l'assurance maladie des tests de dépistage Covid-19 des sapeurs-pompiers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15680 posée par M. Hervé Gillé

    Amélioration de la prévention de la sécurité civile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15295 posée par M. Hervé Gillé

    Nécessaire accueil des enfants des sapeurs-pompiers pendant la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15018 posée par Mme Agnès Constant

    Situation des sapeurs-pompiers de France face à l'épidémie de Covid-19

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte