Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

Question n° 17024 posée par M. Jérôme Bascher

Stocks de déxaméthasone

La question est caduque

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16667 posée par Mme Michelle Gréaume

L'avenir de la recherche sur les biotechnologies en France et plus particulièrement sur les médicaments dérivés du sang

La question est caduque

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16502 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Réquisition de médicaments nécessaires à l'anesthésie

La question est caduque

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16226 posée par M. Jean-Noël Guérini

Relocalisation de la production de médicaments

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 15253 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Menace d'une pénurie de médicaments et notamment de chloroquine

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15070 posée par M. Roland Courteau

Autorisation accordée aux médecins de prescrire la chloroquine

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

09/04/2020
Pertinence
Question n° 14935 posée par Mme Florence Lassarade

Chloroquine

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence