Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

25 questions

  1. Question n° 27226 posée par M. Hugues Saury

    Stock et autorisation de commercialisation de comprimés d'iode en cas d'accident nucléaire en Ukraine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25864 posée par M. Pierre Charon

    Quatrième avis de la commission nationale de l'informatique et des libertés au Parlement sur la mise en oeuvre des dispositifs contre la covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25373 posée par M. Sebastien Pla

    Accélération de la fermeture de lits et risque de rupture du système de soins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22660 posée par M. Yves Détraigne

    Coûts liés à la vaccination

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22356 posée par M. Stéphane Demilly

    Vaccination prioritaire des professionnels de la petite enfance

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21139 posée par Mme Françoise Dumont

    Pratique des sports et des loisirs de plein air en période de crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20897 posée par M. Maurice Antiste

    Reconduction de la mesure sur l'indemnisation et majoration exceptionnelles des heures supplémentaires réalisées en 2021 dans la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20246 posée par M. Pascal Allizard

    Multiplication des cyberattaques dans le contexte de crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 18950 posée par M. Roger Karoutchi

    Rôle des sapeurs-pompiers dans la gestion de la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17926 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Dangers de la baisse des crédits du programme-cadre « Horizon Europe »

    La question est caduque

    Pertinence Faible