Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 25767 posée par M. Yves Détraigne

Médailles de l'engagement face aux épidémies

La question est caduque

09/12/2021
Pertinence
Question n° 23495 posée par M. Yves Détraigne

Certificats de vaccination

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 19979 posée par M. Yves Détraigne

Vaccination contre le covid-19 en pharmacie

La question est caduque

14/01/2021
Pertinence
Question n° 17815 posée par M. Yves Détraigne

Retour de la grippe

La question est caduque

17/09/2020
Pertinence
Question n° 17759 posée par M. Yves Détraigne

Aide à domicile pour les personnes âgées dépendantes pendant le confinement

La question est caduque

10/09/2020
Pertinence
Question n° 15486 posée par M. Yves Détraigne

Professionnels libéraux contribuant à la chaîne de santé

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15204 posée par M. Yves Détraigne

Rémunération des élèves infirmiers

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence
Question n° 14735 posée par M. Yves Détraigne

Gestion des déchets pendant l'épidémie de coronavirus

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence