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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 09333 posée par Mme Catherine Dumas

    Nécessaire incitation à l'exercice de la médecine libérale au-delà de 60 ans

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0802S posée par M. Hervé Maurey

    Évolution de la démographie médicale

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00400 posée par M. Serge Babary

    Disparités et difficultés d'articulation entre les contrats locaux de santé et les communautés professionnelles territoriales de santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 2157S posée par M. Olivier Rietmann

    Labellisation des hôpitaux de proximité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26788 posée par M. Serge Babary

    Disparités et difficultés d'articulation entre les contrats locaux de santé et les communautés professionnelles territoriales de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 24939 posée par Mme Laurence Garnier

    Conséquences de l'application de l'avenant 43 des accords de branche des services à domicile sur les centres de santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15849 posée par Mme Chantal Deseyne

    Accompagnement thérapeutique des personnes atteintes de diabète face à l'épidémie de covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15764 posée par Mme Florence Lassarade

    Épidémie de Covid-19 et diabétiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 25849 posée par Mme Sophie Joissains

    Autorisation de stationnement pour les personnels de santé effectuant des soins à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Forte