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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
15 questions
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Question n° 05023 posée par M. Pierre Laurent
Situation du centre hospitalier Jean Bouveri de Montceau-les-Mines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05655 posée par Mme Laurence Cohen
Situation des femmes victimes du médicament Agréal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09125 posée par Mme Laurence Cohen
Concurrence entre la psychiatrique publique et la psychiatrie privée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11000 posée par Mme Éliane Assassi
Mise en place d'une démocratie sanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11001 posée par Mme Éliane Assassi
Réévaluation de la fermeture décidée de lits de soins de longue durée de l'hôpital René-Muret de Sevran
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 11222 posée par Mme Michelle Gréaume
Allongement des congés parentaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13643 posée par Mme Laurence Cohen
Déclaration des événements indésirables graves dans les établissements de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14413 posée par M. Guillaume Gontard
Situation du groupe hospitalier mutualiste de Grenoble
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15241 posée par Mme Esther Benbassa
Réquisition des hôpitaux de l'Hôtel-Dieu et du Val-de-Grâce
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15526 posée par Mme Laurence Cohen
Statut des praticiens à diplôme hors Union européenne dans les établissements pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence