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238 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
9 questions
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Question n° 23604 posée par M. Raymond Bouvier
Représentativité syndicale de l'union infirmière France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23808 posée par M. Michel Doublet
Représentation des infirmiers dans chaque comité technique d'établissement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12037 posée par M. Georges Mouly
Financement des contrats territoriaux d'exploitation
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0688S posée par M. Adrien Gouteyron
Aides aux titulaires de contrats territoriaux d'exploitation en zone de montagne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 37691 posée par M. Bernard Seillier
Situation des éleveurs du berceau des races à viande du Grand Massif central
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37804 posée par M. Michel Moreigne
Missions de l'Association nationale pour le développement agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38927 posée par M. Daniel Reiner
Elevage ovin et réforme de l'OCM ovine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39127 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Persistance d'inondations fortes dans la vallée de l'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39367 posée par M. Roger Besse
Suspension d'une mesure en faveur de la multifonctionnalité des petites exploitations
La question est caduque
Pertinence