Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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898 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

68 questions

  1. Question n° 11473 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Risques de cancer chez les sapeurs-pompiers

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10790 posée par M. Jean-Luc Ruelle

    Situation financière des établissements du réseau de la Mission laïque française en Espagne

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07749 posée par Mme Pascale Gruny

    Traitements expérimentaux de la maladie de Charcot

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07196 posée par M. Arnaud Bazin

    Révision du règlement REACH et remplacement des animaux utilisés dans les procédures

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05819 posée par M. Pierre Charon

    Interdiction de TikTok sur les téléphones portables professionnels des membres du Gouvernement et des fonctionnaires de l'État

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01746 posée par M. Fabien Genet

    Invasion d'élodées du Canada sur les canaux de Saône-et-Loire

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00512 posée par M. Pierre Charon

    Baisse drastique des réserves en sang

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 28412 posée par M. Éric Bocquet

    Souffrances psychologiques de plus en plus importantes chez les étudiants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 28282 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 27979 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Plan d'urgence pour réduire les délais d'obtention des titres d'identité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible