Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

14 questions

Question n° 17259 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Académie de Versailles: rentrée scolaire 1984/1985

La question a été retirée

10/05/1984
Pertinence
Question n° 18573 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Académie de Versailles: rentrée scolaire 1984-1985

La question a été retirée

19/07/1984
Pertinence
Question n° 20857 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Essonne: conditions de la rentrée scolaire

La question a été retirée

06/12/1984
Pertinence
Question n° 22414 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Académie de Versailles: rentrée scolaire 1984-1985

La question a été retirée

07/03/1985
Pertinence
Question n° 22633 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Insuffisance du budget de fonctionnement des établissements scolaires du second degré

La question est caduque

21/03/1985
Pertinence
Question n° 23444 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Suppression de classes dans l'Essonne

La question est caduque

02/05/1985
Pertinence
Question n° 23767 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Nombre des classes d'enseignement primaire à Etrechy (Essonne)

La question a été retirée

23/05/1985
Pertinence
Question n° 25107 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Suppression de classes dans l'Essonne

La question est caduque

25/07/1985
Pertinence
Question n° 25236 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Insuffisance du budget de fonctionnement des établissements scolaires du second degré

La question est caduque

01/08/1985
Pertinence
Question n° 25843 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Nombre de classes d'enseignement primaire à Etrechy (Essonne)

La question a été retirée

26/09/1985
Pertinence