Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

48 questions

  1. Question n° 02840 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Attribution d'un code postal à la commune d'Epinay-sous-Sénart (Essonne)

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02582 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Vérification avant envoi du relevé des notes du baccalauréat

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02024 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Suppression de classes dans l'Essonne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 01782 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Problèmes posés par la délinquance dans les petites et moyennes communes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 01783 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Année de la photographie et inauguration du musée français de la photographie à Bièvres (Essonne) à l'occasion du cent cinquantenaire de la loi signée par Louis-Philippe sur la photographie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 01502 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Aménagement de la RN 20 entre les Florélites et Montlhéry (Essonne)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0063A posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Procédures de perquisition au domicile professionnel des avocats

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 01005 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Entreprises: contrôle de légalité du règlement intérieur, autorité saisie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 00586 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Budget de la campagne publicitaire <<La France avance>>

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0019S posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Politique du Gouvernement dans le domaine du logement

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte