Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

18 questions

  1. Question n° 10823 posée par Mme Marion Canalès

    Généralisation des expérimentations relatives à la protection de l'enfance

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09401 posée par Mme Marianne Margaté

    Graves insuffisances du prochain plan régional de santé Ile-de-France pour le département de la Seine-et-Marne

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08967 posée par M. Bruno Belin

    Autorisation d'exercice en sites distincts

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07550 posée par Mme Monique de Marco

    Fermetures répétées des services des urgences en Gironde

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0004S posée par Mme Victoire Jasmin

    Démantèlement programmé du groupement d'intérêt public de santé publique en Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00555 posée par Mme Laurence Cohen

    Mise en oeuvre du plan greffe 4

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25612 posée par Mme Sylvie Robert

    Demande de subvention nationale complémentaire pour le centre hospitalier universitaire de Rennes dans le cadre du Ségur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23696 posée par M. Laurent Burgoa

    Modalités de regroupement de la neurochirurgie sur le site du centre hospitalier universitaire de Nîmes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1694S posée par Mme Christine Herzog

    Création d'un centre hospitalier universitaire à Metz

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1673S posée par M. Stéphane Sautarel

    Avenir de l'unité Parkinson d'Ydes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne