Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 1694S posée par Mme Christine Herzog

    Création d'un centre hospitalier universitaire à Metz

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1673S posée par M. Stéphane Sautarel

    Avenir de l'unité Parkinson d'Ydes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1012S posée par Mme Brigitte Micouleau

    Crise à l'hôpital des enfants du centre hospitalier universitaire de Toulouse

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0651S posée par M. Antoine Lefèvre

    Suppression d'un service de l'hôpital de Laon

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0555S posée par M. Christophe Priou

    Risques d'un transfert du centre hospitalier universitaire de Nantes

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1413S posée par M. Christian Favier

    Maintien du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri-Mondor à Créteil

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible