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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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804 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

70 questions

  1. Question n° 35124 posée par M. Jacques Eberhard

    Centres de formation agricole: rémunération

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01871 posée par M. Georges Mouly

    Financement des investissements des centres de formation des apprentis

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02279 posée par M. André Meric

    Régions Midi-Pyrénées: situation des centres de formation des travailleurs sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02730 posée par M. Pierre Noe

    CFPA: application du plan quinquennal

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02736 posée par M. René Régnault

    CFPA: privatisation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02872 posée par M. Roger Quilliot

    Centre de formation professionnelle des adultes: foyer des stagiaires, Beaumont (Puy-de-Dôme)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03036 posée par M. Pierre Noe

    Centre de formation professionnelle R-Buron (Paris): crédits

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13756 posée par Mme Geneviève Le Bellegou-Beguin

    Var: réouverture du centre de formation d'infirmiers psychiatres

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22201 posée par M. Guy Schmaus

    Situation du centre de formation technologique des travailleurs de l'automobile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26162 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Centres de formation professionnelle et de promotion agricole: titularisation

    La question est caduque

    Pertinence Faible