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1537 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

177 questions

  1. Question n° 35124 posée par M. Jacques Eberhard

    Centres de formation agricole: rémunération

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01871 posée par M. Georges Mouly

    Financement des investissements des centres de formation des apprentis

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02222 posée par M. Pierre Schiele

    Enseignement technique: centres de formation d'apprentis

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02235 posée par M. Jean Madelain

    Enseignement technique: revalorisation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02279 posée par M. André Meric

    Régions Midi-Pyrénées: situation des centres de formation des travailleurs sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00492 posée par M. Maurice Janetti

    Situation juridique du personnel enseignant des centres de formation des apprentis gérés par les chambres des métiers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 02730 posée par M. Pierre Noe

    CFPA: application du plan quinquennal

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02736 posée par M. René Régnault

    CFPA: privatisation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02872 posée par M. Roger Quilliot

    Centre de formation professionnelle des adultes: foyer des stagiaires, Beaumont (Puy-de-Dôme)

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03036 posée par M. Pierre Noe

    Centre de formation professionnelle R-Buron (Paris): crédits

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne