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1426 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

124 questions

  1. Question n° 00379 posée par M. Pierre Marcilhacy

    Politique gouvernementale consécutive à l'occupation militaire russe en Afghanistan et sur les relations de la France avec la République populaire de Chine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11588 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Vente de Mirage 2000 à la Chine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17643 posée par M. Pierre Bastie

    Implantation du train à grande vitesse (TGV) en Chine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27113 posée par M. José Balarello

    Immigration clandestine de ressortissants de Chine Populaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00001 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Convention France-République populaire chinoise pour la transmission d'émissions radiophoniques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08119 posée par M. Xavier de Villepin

    Visite en France des autorités chinoises et respect des droits de l'homme au Tibet

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09438 posée par M. Albert Voilquin

    Industrie du meuble

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05341 posée par M. Jacques Habert

    Condamnations à mort en Chine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05447 posée par M. Albert Voilquin

    Sanctions prises à l'encontre de la Chine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18050 posée par M. Jacques Habert

    Commissions consultatives paritaires locales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible