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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 23910 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Situation spécifique des personnes touchées par le veuvage et des orphelins

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01144 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Prise en compte de la situation spécifique des personnes veuves et orphelines

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 18246 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Soutien au secteur de l'aide aux familles

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 18264 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Ordre des infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 03714 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Équité de traitement entre les établissements publics et privés de soins de suite et de réadaptation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 06334 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Situation insatisfaisante de la France en matière d'imagerie par résonance magnétique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 07079 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Aide médicale d'État et nomadisme médical

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 09865 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Aide médicale d'État et nomadisme médical

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 09869 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Situation insatisfaisante de la France en matière d'imagerie par résonance magnétique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 11190 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Distorsions de concurrence et fragilisation de l'hospitalisation privée

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte