Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

11 questions

Question n° 27124 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Fin de l'obligation de traduction des brevets européens en français

La question est caduque

03/08/2000
Pertinence
Question n° 29410 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Fonctionnement de la Banque de France

La question est caduque

30/11/2000
Pertinence
Question n° 32437 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Fonctionnement de la Banque de France

La question est caduque

05/04/2001
Pertinence
Question n° 35842 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Fonctionnement de la Banque de France

La question est caduque

18/10/2001
Pertinence
Question n° 23910 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Situation spécifique des personnes touchées par le veuvage et des orphelins

La question est caduque

13/07/2006
Pertinence
Question n° 01144 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Prise en compte de la situation spécifique des personnes veuves et orphelines

La question est caduque

26/07/2007
Pertinence
Question n° 06334 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Situation insatisfaisante de la France en matière d'imagerie par résonance magnétique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

09/05/2013
Pertinence
Question n° 09869 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Situation insatisfaisante de la France en matière d'imagerie par résonance magnétique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/12/2013
Pertinence
Question n° 10418 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Exaspération et découragement des forces de l'ordre face à l'attitude de l'autorité judiciaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/02/2014
Pertinence
Question n° 11554 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Forte baisse de l'emploi à domicile en 2013

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/05/2014
Pertinence