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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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301 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

22 questions

  1. Question n° 15745 posée par M. Emmanuel Hamel

    Position française au sommet de Londres sur les demandes financières à l'URSS

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23275 posée par M. Emmanuel Hamel

    Propos tenus lors de la déclaration de Birmingham

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23276 posée par M. Emmanuel Hamel

    Propos tenus lors de la réunion de Birmingham

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05269 posée par M. Philippe Marini

    Devenir du projet de Centre de conférences internationales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11066 posée par M. André Fosset

    Coût de l'Etablissement public du centre de conférences internationales de Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0003A posée par M. André Diligent

    Conséquences de l'utilisation des nouvelles techniques de communication multimédia

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0002A posée par M. André Diligent

    Conséquences de l'utilisation des nouvelles techniques de communication multimédia

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18229 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réunion du G 7 : aide aux pays les plus pauvres

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18935 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sommet mondial de l'alimentation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20874 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan du " dialogue post-forum " des pays du Pacifique Sud

    La question est caduque

    Pertinence Faible