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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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233 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

14 questions

  1. Question n° 07160 posée par M. Jacques Grosperrin

    Enjeux liés au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et perte d'attractivité des métiers sociaux-éducatifs

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27546 posée par M. Thierry Cozic

    Conditionnalité des aides à l'installation des médecins dans des départements sous-dotés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26685 posée par M. Daniel Salmon

    Difficultés rencontrées par les bénéficiaires du revenu de solidarité active

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26256 posée par M. Joël Guerriau

    Demande de modification du zonage de l'agence nationale de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04039 posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Accès aux soins en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24660 posée par M. Roland Courteau

    Création de praticien territorial de médecine générale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24550 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Mesures en matière de médecine générale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21353 posée par M. Alain Joyandet

    Lutte contre les déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21151 posée par M. Louis Pinton

    Déserts médicaux et démocratisation des études de médecine

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19483 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Numerus clausus appliqué à la profession d'anesthésiste-réanimateur

    La question est caduque

    Pertinence Faible