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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

18 questions

  1. Question n° 10526 posée par M. Daniel Gremillet

    Souffrance dans les services de santé des Vosges

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25916 posée par M. Jean Hingray

    Financement de la formation de secrétaire de mairie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24501 posée par M. Jean Hingray

    Formation des conducteurs de transports de bois ronds

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21428 posée par M. Jean Hingray

    Fragilisation des entreprises françaises du dispositif médical consécutive au projet de baisse tarifaire des pansements hydrocellulaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14893 posée par M. Jackie Pierre

    Cri d'alarme du secteur médical et autres professionnels exposés au Covid-19

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12878 posée par M. Jackie Pierre

    Grand âge, autonomie, handicap, services à la personne et budget pour 2020

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12050 posée par M. Jackie Pierre

    Réorganisation territoriale de l'énergie et devenir des syndicats départementaux de l'énergie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04273 posée par M. Daniel Gremillet

    Capacités d'investissement des petites communes rurales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25148 posée par M. Daniel Gremillet

    Maillage territorial des centres d'incendie et de secours et relais du volontariat dans les territoires vosgiens

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25149 posée par M. Daniel Gremillet

    Maillage territorial des centres d'incendie et de secours

    La question est caduque

    Pertinence Faible