Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1554 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
460 questions
-
Question n° 38477 posée par M. Yves Détraigne
Situation des collectionneurs d'automobiles construites avant le 1er janvier 1997
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38659 posée par M. Yves Détraigne
Situation des lycéens mineurs inscrits en formation de chauffeur routier
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39407 posée par M. Yves Détraigne
Réduction des coûts de fourniture des imprimés nécessaires aux communes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39572 posée par M. Yves Détraigne
Commissariat aux comptes dans les coopératives agricoles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39925 posée par M. Yves Détraigne
Elections aux commissions administratives paritaires communes aux corps des instituteurs et des professeurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05474 posée par M. Yves Détraigne
Transferts de compétences scolaires des communes aux groupements de communes
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 09382 posée par M. Yves Détraigne
Usage des feux clignotants sur les véhicules automobiles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0338S posée par M. Yves Détraigne
Cessation d'activité de la société VTHR
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 19660 posée par M. Yves Détraigne
Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 21456 posée par M. Yves Détraigne
Contradiction entre l'article R.111-4 du code de l'urbanisme et les règles relatives à la copropriété
La question est caduque
Pertinence