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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

13 questions

  1. Question n° 07696 posée par M. Yves Détraigne

    Budget de l'enseignement supérieur et de la recherche

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20636 posée par M. Yves Détraigne

    Réglementation du constat de risque d'exposition au plomb

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19108 posée par M. Yves Détraigne

    Formation initiale des audioprothésistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17282 posée par M. Yves Détraigne

    Bon fonctionnement de Pôle emploi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14957 posée par M. Yves Détraigne

    Soutien aux petites et moyennes entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13615 posée par M. Yves Détraigne

    Accès aux droits et aux soins des personnes étrangères vulnérables

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12646 posée par M. Yves Détraigne

    Délégation d'actes infirmiers aux aides-soignants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10800 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03768 posée par M. Yves Détraigne

    Dégradation du service public hospitalier

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25106 posée par M. Yves Détraigne

    Ressources et effectifs des agences de l'eau

    La question est caduque

    Pertinence Faible