Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

10 questions

Question n° 06244 posée par M. Yves Détraigne

Réforme du congé parental

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/04/2023
Pertinence
Question n° 04420 posée par M. Yves Détraigne

Présence de substances chimiques dangereuses dans de nombreuses fournitures scolaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/12/2022
Pertinence
Question n° 01333 posée par M. Yves Détraigne

Présence de substances chimiques dangereuses dans de nombreuses fournitures scolaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00435 posée par M. Yves Détraigne

Réforme du congé parental

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/07/2022
Pertinence
Question n° 27752 posée par M. Yves Détraigne

Secret médical et maltraitance sur mineur

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 27678 posée par M. Yves Détraigne

Réforme du congé parental

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 27567 posée par M. Yves Détraigne

Journée mondiale de sensibilisation à l'autisme

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 24747 posée par M. Yves Détraigne

Moyens de lutte contre les violences conjugales

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence
Question n° 22830 posée par M. Yves Détraigne

Réforme du congé parental

La question est caduque

13/05/2021
Pertinence
Question n° 18249 posée par M. Yves Détraigne

Représentations sexuées et sexistes dans les manuels de lecture

La question est caduque

15/10/2015
Pertinence