Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

248 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 28564 posée par M. Pierre Lacour

    Desserte ferroviaire de la commune de Chavenat (Charente)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22393 posée par M. René-Pierre Signé

    Menace de suppression de la gare de Château-Chinon

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09508 posée par M. Michel Moreigne

    Redéploiements d'emplois ou d'organismes publics

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 38272 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte ferroviaire entre Paris et Metz

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14243 posée par M. Alain Dufaut

    Réalisation d'une desserte ferroviaire entre la gare centrale d'Avignon et la gare du TGV

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0098S posée par M. René-Pierre Signé

    Projet de ligne ferroviaire à grande vitesse Paris-Lyon

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20938 posée par M. Daniel Chasseing

    Ligne ferroviaire Paris Brive

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23456 posée par M. Bruno Sido

    Avenir de la ligne 4 et desserte ferroviaire de la Haute-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26158 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Desserte ferroviaire de la gare SNCF d'Argenton-sur-Creuse

    La question est caduque

    Pertinence Faible