Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

17 questions

  1. Question n° 20239 posée par Mme Sabine Drexler

    Stocamine

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22038 posée par Mme Sabine Drexler

    Crise du Covid-19 et date de reprise de la pratique du chant choral

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23448 posée par Mme Sabine Drexler

    Règlementation en vigueur pour la création d'autorisation de stationnement pour les entreprises de taxi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27586 posée par Mme Sabine Drexler

    Levée des mesures sanitaires spécifiques aux épandages de boues en période de pandémie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05943 posée par Mme Sabine Drexler

    Mesures de biosécurité visant à prévenir une épidémie de peste porcine dans l'élevage traditionnel

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06556 posée par Mme Sabine Drexler

    Critères d'éligibilité de la dotation des jeunes agriculteurs

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06557 posée par Mme Sabine Drexler

    Manque de recours des néo-agriculteurs à la dotation pour les jeunes agriculteurs

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06558 posée par Mme Sabine Drexler

    Conséquences en Alsace du projet de légalisation du cannabis en Allemagne

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07435 posée par Mme Sabine Drexler

    Vague de démissions record dans la police nationale et la gendarmerie

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08046 posée par Mme Sabine Drexler

    Encaissement des amendes délictuelles par les forces de l'ordre

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible