Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
247 questions
-
Question n° 21415 posée par M. Charles Descours
Aides-soignantes non diplômées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 03410 posée par M. Roger Lagorsse
Accès aux médicaments dans les EHPAD dépourvus de pharmacie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08032 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Maisons de retraite : gel des crédits
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 16137 posée par M. Michel Doublet
Tarification des soins infirmiers dans les MARPA
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18653 posée par M. Jean-François Voguet
Situation fiscale des EHPAD publics
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21470 posée par M. Jean-Michel Baylet
Avenir des foyers-logements
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23240 posée par M. Gérard Le Cam
Régime fiscal des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24565 posée par Mme Gisèle Printz
Prise en charge de la maladie d'Alzheimer et création de structures d'accueil de jour
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24970 posée par M. Christian Gaudin
Inégalités d'accueil dans les EHPAD
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11257 posée par Mme Jacqueline Chevé
Application du dispositif d'exonération des cotisations patronales en faveur des organismes d'aide à domicile
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence